Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODASTAR
HERVE TRANCHAND

Numéro de dépôt :
3732120
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/04/2020
SODASTAR de HERVE TRANCHAND

Présentation de la marque SODASTAR

Déposée le 22 avril 2010 par HERVE TRANCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SODASTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est HERVE TRANCHAND domicilié(e) 43 CHEMIN DES CARRAIRES - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE TRANCHAND domicilié(e) 43 CHEMIN DES CARRAIRES - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

La marque SODASTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODASTAR est expirée depuis le 22 avril 2020.

HERVE TRANCHAND a également déposé les autres marques suivantes : Biscuits Box , BLONDE DU SUD BIERE LA LECQUOISE LOVE , ICE BULLES , Créa Bulles


HERVE TRANCHAND - 43 CHEMIN DES CARRAIRES - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


HERVE TRANCHAND - 43 CHEMIN DES CARRAIRES - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 23 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570181 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.